Mentions Legales

MENTIONS LEGALES

1. Editeur
2. Fournisseur d’hébergement


CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

1. Limitation de responsabilité
2. Informatique et Libertés
3. Cookies
4. Propriété intellectuelle
5. Entrée en vigueur – Durée
6. Loi applicable et juridiction


MENTIONS LEGALES

1. Editeur

Le site internet “www.siteweb.net”  est édité et diffusé par :

La Société XXX
S.A.S/SARL/EURL. à associé unique au capital de xxx Euros,
Dont le siège social est situé au XXXXXXXXXXXX – CP – VILLE – PAYS
Immatriculée au RCS de XXX sous le numéro XXX
Numéro de TVA intracommunautaire : XXX

Le Directeur de la publication est Madame XXX en sa qualité de XXX de la société XXXX

Contact :
Email :
Tel :

Design et conception technique du site internet :

Concepting – www.concepting.fr

Tel : + 33 (0)1 42 56 27 92

2. Fournisseur d’hébergement

OVH
SAS au capital de 500.000 Euros
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A  N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Toute personne se connectant sur le site internet ” www.ogusto.paris ”  ci-après désigné le “Site”, se voit appliquer les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation du Site.